Longue réaction à un article de Jonathan Morice au sujet des compensations carbone. J’y apporte quelques commentaires et divergences de point de vue, et, emporté par l’élan, j’y expose quelques idées, peut-être un peu provocantes.

Je souhaite réagir à l’article sur les compensations d’émissions de GES, écrit par Jonathan, avec qui j’ai eu le plaisir de travailler sur le sujet (dans le cadre d’écocampus qu’il a cité dans son article). Je ne suis pas d’accord avec certains points et je souhaite pousser un peu plus loin la réflexion. Je m’en tiens à des considérations d’ordre général, et ne rentre pas dans l’actualité (politique gouvernementale…).

Tout d’abord, je voudrais rentrer un peu plus précisément dans ce que dit le protocole de Kyoto afin de préparer la suite de la réponse. Le protocole met en place deux types de mécanismes différents. Le premier type consiste l’instauration de permis d’émissions échangeables dans les pays qui ont un objectif chiffré de réduction de leurs émissions (-5,8% mondialement, par rapport à 1990). Le second est composé des Mécanismes de Développement Propres et mécanismes de Mise en Œuvre Conjointe (MDP et MOC) qui permettent à des entreprises d’acquérir autant de permis supplémentaires que seront économisées les émissions de tonnes de GES dans un pays qui n’est pas soumis à objectif chiffré. Ces deux principes sont distincts, bien que se rejoignant partiellement.

Examinons d’abord les permis d’émissions. L’idée est simple : il faut réduire nos émissions et se fixer des objectifs chiffrés pour cela. Comment les Etats peuvent-ils faire pressions sur les entreprises privées pour qu’elles se préoccupent de quelque chose qui a toujours été libre (et gratuit) jusqu’à présent ? La solution est évidente : réglementer (« on vous interdit d’émettre plus que X tonnes équivalent CO2, sous peine de sanction »). Eh c’est bien ce que fait le protocole de Kyoto : il impose des objectifs contraignants (sous peine de sanctions) aux Etats qui les répercutent de facto sur leurs agents économiques. Mais une dimension supplémentaire est apportée à la simple réglementation : le droit d’échanger les permis. Pourquoi ? Pour plus de flexibilité, pour que les quotas soient alloués là où ils sont nécessaires. Le nombre de permis ne change pas (on a toujours la contrainte réglementaire chiffrée), l’efficacité environnementale reste la même, mais on réduit le coût économique et social d’une mesure qui serait sinon assez rigide et soudaine.

Qu’en est-il des MDP et MOC ? Plus brièvement, ils permettent d’abord d’inclure les pays non soumis à objectifs chiffrés dans la politique mondiale de réduction des émissions par un l’incitation au transfert de technologie… et selon toujours le même principe qu’il ne doit pas y avoir plus d’émissions que la prévision chiffrée (puisque les permis supplémentaires correspondent à des émissions en moins dans les pays du Sud).

Venons-en aux « compensations ». On peut les définir comme le fait Jonathan : « Lorsque des émissions sont considérées comme incompressibles, ou que le coût de leur réduction est supérieur à celui qui est attribué à la tonne de carbone à un moment donné, il est possible de respecter ses engagements de diminution en finançant les réductions d’émissions de GES là où elles sont moins chères et où les financements se font rares: dans le Sud ». A deux nuances importantes près : les compensations « par projets » (c’est à dire des programmes concrets qui permettent les réductions d’émissions) ne s’effectuent pas toutes dans les pays du Sud. Hormis le fait que les MOC s’effectuent dans les pays de l’Est et non du Sud (mais là c’est jouer sur les mots), il est surtout à noter que les systèmes de compensations volontaires aux Etats-Unis financent des projets de réduction des émissions… aux Etats-Unis ! Et comme Jonathan le dit plus loin, les compensations peuvent se faire également sur le marché des permis (simples annulations de permis), donc pas non plus dans le Sud. La seconde nuance porte sur le caractère « moins cher » des compensations : ceci est faux pour tous les acteurs qui ne sont pas soumis à quotas chiffrés (la majorité de l’économie), lorsqu’ils compensent volontairement, donc « pour plus cher » ! Les compensations permettent une action environnementale d’acteurs non contraints, et parfois une action qui s’ajoute aux objectifs officiels. Par exemple, le travail qu’effectuent des ONG telles CO₂ Solidaire ou Action Carbone n’est pas inscrit dans le protocole de Kyoto, c’est un surplus, tout bénéf (mais il ne faut pas se leurrer, elles restent marginales). –Une remarque au passage : je crois que les actions des ONG visent généralement à prévenir la déforestation plutôt qu’à planter de nouvelles forêts -.

Cependant, je ne suis pas d’accord avec l’affirmation selon laquelle : « En fait, les compensations semblent même mieux adaptées si elles sont volontaires et effectuées par des individus qui font déjà tout leur possible pour réduire au maximum leurs émissions de GES ». Comme je l’expliquais au début, ce qu’on appelle « compensation » n’est jamais que l’application de la réglementation contraignante issue du protocole de Kyoto. Les mécanismes de flexibilité permettent seulement de répartir l’effort sur une base plus large de la société, et ainsi d’inclure des acteurs qui ne l’auraient pas été sinon. Donc, c’est bien uniquement parce que des acteurs sont contraints que les compensations ont un intérêt ; c’est à eux qu’elles sont le mieux adaptées !

Un rapide commentaire sur le prix de la tonne de carbone… Effectivement il y a des fortes variations suivant les endroits, mais c’est normal ! L’application de l’idée est encore toute récente, il faut un peu de temps. Surtout qu’on a encore du mal à estimer le « coût social monétaire » d’une tonne (entre 15 et 100$ probablement). En complément de l’information sur le prix de la tonne sur les marchés du PNAQ 2005-07 (effectivement ridicule, pour de multiples raisons), il faut préciser le prix sur le marché de la période 2008-12 ! Lui n’est en rien ridicule, puisqu’à plus de 20€. Les entreprises sont clairement incitées à investir…

J’en profite pour faire part d’un commentaire. Je crois que, contrairement à ce qui est souvent affirmé, les marchés de permis d’émissions marquent le retour de la puissance publique dans le contrôle de l’économie. En effet, hormis quelques commissions de contrôles de marchés à caractère judiciaire, les Etats n’ont actuellement pas de moyens d’intervenir sur le fonctionnement du marché, qui vit par lui-même et pour lui-même. Avec les marchés des permis d’émissions, il en va tout autrement. Le marché ne peut exister sans l’intervention des pouvoirs publics (Etats ou organisation super étatique), car les attributions de permis d’émissions ne sont pas naturelles. Elles sont réalisées en toute conscience raisonnée (normalement) par les Etats, qui agissent directement en fonction de l’environnement (puisque c’est lui qui, in fine, fixe les exigences de régulations). C’est donc un retour en force des pouvoirs publics dans la sphère financière : ce type de marché est une marmite, sur laquelle les Etats peuvent poser un couvercle et régler la puissance du feu qui la chauffe (tandis que les marchés traditionnels sont des marmites qu’aucune force extérieure ne régule et qui peuvent déborder au point d’éteindre le feu qui les alimente…). Alors bien sûr, la spéculation est toujours de mise sur ces nouveaux marchés. Mais comme sur n’importe quel autre, il faudrait introduire un peu de rigidité pour limiter la fluidité des échanges, et donc la spéculations négative.

Mais revenons-en aux compensations et allons plus loin. « Les compensations volontaires (…) nous préservent de scénario bien plus noir, où chacun aurait sa carte carbone pour organiser le grand rationnement ». Pour moi c’est l’inverse. Les compensations nous y amèneront et c’est souhaitable ! J’y place même un très grand espoir, qui dépasse le simple enjeu environnemental.

D’abord, il faut que tous les pans de la société soient inclus dans le processus de réductions. Il n’y a pas de raisons que seules certaines parties de l’économie y soient contraintes. En toute logique, le principe des quotas devrait s’appliquer partout. Si ça n’a pas été le cas jusqu’à présent, je crois que c’est parce qu’il faut bien commencer quelque part ! Et le plus simple est de contrôler les agents économiques à hautes émissions concentrées (métallurgie, énergie, cimenterie…). Si maintenant on accepte l’idée que toute activité économique et sociale doit inclure le coût environnemental, la question suivante est de savoir à quel niveau de la société on applique ces restrictions : au niveau de la production ? de la consommation ? entre les deux ? A vrai dire, je ne vois pas trop la différence, puisque le coût se répercutera de toute façon sur tous les agents économiques (en début ou en bout de chaîne). Mais ce point est discutable.

Comme Jonathan le dit en conclusion « les compensations sont bien une nouvelle devise ». Oui, effectivement… et la monnaie est bien possédée par le citoyen de la rue. Imaginons donc le scénario selon lequel ce soient les citoyens qui sont chargés d’incorporer le coût environnemental (et non les entreprises comme dans le système actuel). Au lieu de parler de compensations ou de prix du carbone, on peut voir plus loin et parler de « valeur environnementale » (on peut penser intégrer à terme d’autres critères d’évaluation que les émissions des GES). La « monnaie » (je parle ici de celle qu’on connaît : l’euro, le dollar…) existe car social et économie en ont eu besoin dans le passé (« intermédiaire des échanges », « rôle d’épargne » etc.). L’environnement a été oublié, car considéré comme ressource infinie. Nous savons désormais que ce n’est pas vrai et qu’il faut arriver à le réintroduire dans notre quotidien. Introduire une « valeur environnementale » se plaçant au même niveau qu’une valeur monétaire, c’est réunir économique, social et environnemental. En bref, c’est concrétiser le développement durable.

C’est également une occasion inespérée de remettre en question de nombreux équilibres mondiaux, qui ont été instaurés par le social et l’économie et dont la monnaie est l’instrument de régulation actuel. Equilibres constitués d’injustices indéfendables. Oui, on peut imaginer réduction des inégalités sociales, grâce à une nouvelle « valeur environnementale ». Par exemple, imaginez que tous les citoyens se partagent à égalité la ressource nationale environnementale. Riches ou pauvres en monnaie, tous à égalité en « valeur environnementale ». Je ne vois effectivement pas sous quel prétexte idéologique ou moral (mérite ? travail ? études ?…), on pourrait autoriser certains à dégrader l’environnement plus que d’autres… Il nous faut en revenir au fondamental : nous sommes tous les mêmes face à la nature. On me fera ensuite le reproche immédiat : ‘mais dans ce cas, la monnaie ne sert plus à rien !’. D’abord si, chacun serait toujours libre de faire ses choix d’achats selon les critères économiques et sociaux actuels (il n’y a pas de corrélation directe entre le caractère luxueux d’un bien et son impact environnemental). Ensuite, on peut imaginer un système de flexibilité entre monnaie et valeur environnementale (selon ce qui existe actuellement : « monétarisation » de la tonne de carbone). On pourrait acheter et vendre des valeurs environnementales en utilisant la monnaie. Dans ce cas, soit on choisit le système traditionnel du marché (et cela constituerait une nouvelle forme de redistribution monétaire). Soit on innove encore. Par exemple, en faisant en sorte que les pouvoirs publics vendent la « valeur environnementale » et que son prix soit en fonction du pouvoir d’achat monétaire (il suffit d’un nouvel indice, qui reflète la valeur absolue du pouvoir d’achat). Vous voulez acheter une valeur environnementale en plus ? Cela vous coûtera 1% de votre pouvoir d’achat monétaire, soit 4€ pour un détenteur de RMI, 400€ pour une personne riche. (Et on prendrait bien sûr en considération qu’un Euro pour un pauvre ne signifie pas la même chose que pour un riche : une fois qu’on a mangé et qu’on est logé, ce qui reste c’est du surplus moins utile…).

Maintenant regardons au plan international. Chaque pays serait doté d’un capital de « valeurs environnementales » évalué en fonction de son patrimoine naturel actuel et de son poids dans l’action passée de l’humanité sur l’environnement. On assisterait alors à une redéfinition totale des richesses dans le monde. L’Occident aurait la monnaie (comme aujourd’hui) mais fort peu de « valeurs environnementales » du fait de sa responsabilité historique dans la dégradation de l’environnement et de l’état de ses ressources naturelles actuelles. En revanche, les Pays en développement seraient riches de valeurs environnementales (ressources naturelles importantes pour certains et irresponsabilités historiques dans la plupart des dégradations de l’environnement). Et voilà dessiné, en quelques lignes, les bases d’un nouvel équilibre mondial, qui reposerait sur des éléments concrets (pas sur une idéologie de lutte de classes ou de liberté d’action), qui ne donnerait pas un rôle prééminent à l’Etat ou au Marché et qui permettrait justice sociale, efficacité économique, conscience environnementale pour une développement vraiment durable.

Bien sûr, je vais très loin, en toute superficialité, et les idées relèvent plus du fantasme que de l’envisageable… Mais nous devons imaginer, inventer. C’est notre rôle, face au tournant de l’histoire que nous vivons. L’environnement considéré au même plan que le social et l’économique permet d’envisager l’avenir avec de grands espoirs. Tout est à construire, tout est envisageable.

Les compensations carbone : indulgences, assignats ou nouvelles devises ? par Jonathan Morice, publié sur ecopolit.eu, 9. nov. 07.

C’est une idée d’article qui me trotte dans la tête depuis que je suis au courant d’un des “mécanismes de flexibilité” du protocole de Kyoto : le financement de “mécanismes de développement propres” (MDP) pour compenser ses propres émissions de gaz à effet de serre (GES). L’idée est, sur le plan technique, assez simple. Lorsque des émissions sont considérées comme incompressibles, ou que le coût de leur réduction est supérieur à celui qui est attribué à la tonne de carbone à un moment donné, il est possible de respecter ses engagements de diminution en finançant les réductions d’émissions de GES là où elles sont moins chères et où les financements se font rares: dans le Sud. Manière d’impliquer les pays en développement dans le processus sans leur faire porter le fardeau d’une dette écologique que nous avons vis-à-vis d’eux (estimée pour la France à 11 milliards selon Pascal Canfin de la commission économie des Verts).

 

Je n’ai aucun a priori contre ce système, et j’ai moi-même compensé quelques voyages de diverses manières, y compris en annulant des quotas sur le marché des permis d’émissions français, réservé jusque ici aux industries. Avec plusieurs membres d’Écopolit, nous avons même encouragé nos petits camarades à le faire. Dans notre esprit cependant, la priorité a toujours été à la réduction, et non à la compensation des émissions pour se donner bonne conscience à bas prix. Sans être luthérien, calviniste ni même janséniste (ni jésuite d’ailleurs), je me pose toutefois la question de savoir si des hommes et femmes politiques ne seraient pas en train de dévoyer ce système.

Tout l’enjeu de la question est de savoir si les MDP sont une invention du seizième siècle (indulgences papales), du dix-huitième siècle (assignats qui “financent” la révolution) ou des temps modernes (nouvelle devise universelle).

Ségolène Royal, lorsqu’elle faisait son Paris-Melle en avion, était très fière de dire que tout était compensé. C’était nouveau, c’était frais, Yann-Arthus Bertrand le fait aussi pour photographier le coeur du monde en Nouvelle-Calédonie, passons.

Jean-Louis Borloo qui avait effectué 7000 km et émis des milliers de tonnes de dyoxide de carbone pour aller constater que la banquise fond au Groenland (cf. notre article sur le glacier Kangerlua, “dernière destination à la mode”) s’est sans doute souvenu du ridicule dont il avait été couvert par les écologistes à l’issue de ce voyage lorsqu’il avait annoncé que tout serait compensé grâce à des MDP au Mexique.

C’est sans doute la raison pour laquelle il a demandé à Nathalie-Kocsiusko Morizet, sa secrétaire d’État à l’écologie, qui était au Bénélux pour le Conseil, de prendre le ferry pour traverser la méditerranée vers la Corse, où s’est tenu le second conseil des ministres “déconcentré” (et non délocalisé, car c’est toujours le même marteau qui frappe, même si le manche se balade à travers le territoire) de l’ère Sarkozy. Selon les révélations de rue89 “NKM” a refusé de sacrifier sa nuit à une nouvelle opération de comm’ alors même que l’opération de comm’ présidentielle impliquait de toute façon l’émission de 2000 tonnes de CO2.

Il y a donc indéniablement des points communs avec des “Indulgences” dans la mesure ou cela permet de faire n’importe quoi en se justifiant. D’ailleurs, un site parodie avec humour ce système: après “polluez de façon neutre”, pourquoi pas “trompez votre moitié en toute neutralité” ? Il suffit de payer quelqu’un pour être fidèle (ou célibataire) à votre place ! Des points pour la thèse selon laquelle les MDP nous sortent tout droit du moyen-âge, et qu’il serait temps de passer à la Renaissance ou au moins à la Réforme.

Un soupçon plus grave encore que cette accusation morale pèse sur les MDP : n’est-ce pas de la monnaie de singe ? Ne sommes nous pas de pauvres révolutionnaires qui faisons appel à la planche à billets des assignats pour masquer notre impuissance à lever l’impôt ?

Il y a de quoi s’interroger en effet. Une tonne de carbone = 3,67 tonnes de CO2 = 100 euros selon les circulaires officielles pour les évaluations de l’intérêt socio-économique des projets, mais seulement 0,1 € sur le marché français dans le cadre du Plan national d’allocation des quotas (PNAQ) 2005-2007. La faute à une surrévaluation des besoins des entreprises par le gouvernement, et à la limitation dans le temps du processus. Rien qui ne remette fondamentalement en cause le principe de ces marchés encadrés : si la France n’avait pas attribué tous ces quotas gratuitement (alors que beaucoup de nos voisins les mettent aux enchères, par exemple en Allemagne pour financer 400 millions d’euros du programme en vue d’une réduction de 40% des émissions de GES d’ici 2020), l’incitation à la réduction aurait été réelle.

Il est tentant de se moquer des écarts de prix entre les différents organismes qui proposent de financer des MDP : près de 25 € par tonne de CO2 (90 € la tonne de carbone) pour CO2 solidaire et seulement 15 € par tonne de CO2 pour Action Carbone.

Ne nous moquons pas trop vite, cependant. Polluer a toujours été gratuit, et même payant. C’est donc un progrès que polluer ait un coût, même s’il est encore trop faible et trop variable dans le temps et dans l’espace pour envoyer un signal prix clair aux acteurs économiques. Par ailleurs, il est moins absurde de payer des pays qui le demandent pour qu’ils préservent leur “puits de carbone” (par exemple la ressource forestière en Equateur ou au Cambodge) que de les encourager à les détruire en les exemptant du protocole de Kyoto tout en replantant des forêts aux États-Unis ou en Europe !

Les compensations volontaires (et de manière générale toutes les actions entreprises aujourd’hui de manière libre, démocratique, dans un souci de juste répartition du fardeau entre les couches sociales, entre les pays et entre les générations) nous préservent de scénario bien plus noirs, où chacun aurait sa carte carbone pour organiser le grand rationnement.

C’est en effet un excellent prétexte pour parler de l’influence de chacun, de chaque action ou organisation humaine sur le réchauffement climatique, un vecteur de conscientisation qui évite “l’écologie de la culpabilisation” tout en reposant sur un sentiment de culpabilité bien réel. En fait, les compensations semblent même mieux adaptées si elles sont volontaires et effectuées par des individus qui font déjà tout leur possible pour réduire au maximum leurs émissions de GES, que lorsqu’elles sont autorisées pour les entreprises qui réduisent ainsi leurs coûts de mise en conformité avec le protocle de Kyoto. Un individu (ne serait-ce que parce qu’il respire et qu’il mange) ne peut pas ne pas émettre de CO2 (alors qu’il est possible au moins en théorie d’être fidèle en amour) et en revanche il serait moins coûteux pour la société que certaines entreprises se reconvertissent en changeant tout simplement de coeur de métier.

En conclusion, les compensations carbone sont bien une nouvelle devise mais à deux volets: côté face, compensons, côté pile, réduisons. “La monnaie est l’équivalent universel”, disait Marx. Dans ces conditions, “la compensation carbone” ne deviendra-t-elle pas, à terme, la nouvelle monnaie mondiale de référence, en lieu et place du défunt bancor et des droits de tirages spéciaux ?